Marque enregistrée - Marque en vigueur

xeeFLEET
ELIOCITY, Société par actions simplifiée de droit français

Numéro de dépôt :
4206132
Date de dépôt :
31/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/08/2025
xeeFLEET de ELIOCITY

Présentation de la marque xeeFLEET

Déposée le 31 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOCITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « xeeFLEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIOCITY domicilié(e) Parc de l'innovation, Lieu-dit Le Lazaro, Rue de Menin - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 387 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque xeeFLEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque xeeFLEET arrivera à expiration en date du 31 août 2025.

ELIOCITY a également déposé les autres marques suivantes : IZIOPS , HIZEN , XEECONNECT , XEETIZEN , Xee : SOLUTION BUSINESS TO DRIVER , NOT ONLY OBD


ELIOCITY, Société par actions simplifiée de droit français - Parc de l'innovation, Lieu-dit Le Lazaro, Rue de Menin - 59520 - MARQUETTE LEZ LILLE - France - SIREN 535387609


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 26 janvier 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°661917 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-01-26

Appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), appareils de navigation par satellite, appareils de radio pour véhicules ; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) pour la gestion de données techniques de véhicules, logiciels pour la gestion de données techniques de véhicules téléchargeables accessibles par le biais de l'Internet et de téléphones sans fil ; progiciels pour la gestion de données techniques de véhicules, ordinateurs et micro-ordinateurs pour véhicules ainsi que leurs périphériques, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, le stockage et l'organisation de données relatives au fonctionnement de véhicules ; logiciels permettant aux conducteurs de véhicules de programmer et distribuer des contenus multimédia par le biais de réseaux de communication ; mémoires pour ordinateurs, supports de données, en particulier disques compacts à mémoire figée dits “ Cédéroms ”, aucun des produits précités ne se rapportant à la conversion de devises ou au change de devises ; publications électroniques téléchargeables, aucun des produits précités ne se rapportant à la conversion de devises ou au change de devises ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; piles électriques ; boitier électronique permettant de se connecter à un téléphone ou à un ordinateur.

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires bancaires, analyse financière, constitution et investissements de capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, expertises fiscales, opérations financières et monétaires, placements de fonds, transactions financières ; assurances ; consultation et informations en matière d'assurances ; services d'intermédiation en assurances et opérations de banques ; gestion de polices d'assurances pour le compte de tiers ; établissement de contrats d'assurances pour le compte de tiers ; agences de recouvrement de créances, en particulier primes d'assurances ; gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre pour le compte de compagnies d'assurances, de courtiers en assurances et d'entreprises industrielles ; services financiers ; services de garanties (cautions) ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité ; services financiers rendus dans le cadre d'un partenariat entre plusieurs sociétés ; aucun des services précités ne se rapportant à la conversion de devises ou au change de devises.

Réparation et entretien de véhicules ; location d'outils ou de matériel de construction ; réparation d'appareils électriques, de mobilier, d'instruments de navigation et des outils à mains ; entretien (maintenance) et réparation de véhicules terrestres, entretien (maintenance), réparation de véhicules automobiles, motocycles, motocyclettes, véhicules industriels, camions, véhicules électriques ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules.

Services de transmission d'informations par voie téléphonique, télématique ; services de messageries électroniques par réseau Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de communication via Internet, communication par terminaux d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de communication) ; transmission d'informations, de messages, d'images, de données au moyen de réseaux et de réseaux informatiques de télécommunication ; messagerie électronique ou télématique, communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ” ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de transmission sécurisée de données notamment avec code d'accès ; service de mise en relation entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès par le biais d'appareils de communication et de boites aux lettres électroniques à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer, et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ; location d'appareils de communication et de boîtes aux lettres électroniques ; service d'accès et de transmission d'informations par Internet, par le biais d'une application Internet ou d'un portail Internet destinées à la gestion de flotte de véhicules automobiles ; services d'appariement d'utilisateurs pour le transfert d'informations par Internet, par le biais d'une application Internet ou d'un portail Internet, destinées à la gestion de flotte de véhicules automobiles, à savoir : fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de consultation, d'information et de conseils pour tous les services précités ; aucun des services précités ne se rapportant à la conversion de devises ou au change de devises.

Transport ; services de logistique dans le domaine du transport ; information en matière de transport et de logistique en matière de transport ; organisation de voyages ; location de véhicules, de voitures, de voitures de course, de véhicules de tourisme, de véhicules utilitaires et de véhicules industriels ; réservation pour la location de véhicules ; assistance (remorquage) en cas de pannes de véhicules ; organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation pour les voyages ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; transport de voyageurs ; organisation de croisières ; visites touristiques.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels destinés à des véhicules ; développement et conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels destinés à des véhicules ; programmation pour ordinateur ; développement et conception de services et réseaux de télécommunication et de communication de données ; aucun des services précités ne se rapportant à la conversion de devises ou au change de devises.